La comptabilité d’un médecin en profession libérale repose sur des principes spécifiques qui dépendent de son statut juridique (indépendant ou société). En Belgique, la profession libérale (comme celle des médecins) est souvent exercée en tant qu’indépendant, mais certains choisissent de créer une société pour des raisons fiscales ou de gestion.
1. Principe général de comptabilité pour un médecin en profession libérale :
La comptabilité d’un médecin en profession libérale est simplifiée par rapport à celle d’une société, mais elle reste soumise à un certain nombre de règles fiscales et comptables. Le médecin doit tenir un livre des recettes et des dépenses pour suivre ses flux financiers.
2. Les obligations comptables :
Les médecins en profession libérale doivent respecter les obligations suivantes :
– Enregistrement des recettes et des dépenses : Ils doivent enregistrer toutes les entrées (honoraires) et les sorties (charges liées à l’activité) dans des livres comptables.
– Tenue du livre des recettes : Ce livre doit contenir une liste détaillée des recettes, y compris les honoraires perçus des patients, les remboursements de la sécurité sociale et d’autres sources de revenus.
– Conservation des justificatifs : Les factures et reçus de dépenses doivent être conservés et classés pour justifier les dépenses professionnelles.
– Dépôt des déclarations fiscales : Le médecin doit faire sa déclaration d’impôt sur les personnes physiques ou, s’il est constitué en société, sur les sociétés.
3. Le choix entre la comptabilité simplifiée ou complète :
Un médecin peut choisir entre deux types de comptabilité :
A. La comptabilité simplifiée :
– Applicable si les recettes annuelles ne dépassent pas un certain seuil (par exemple, 700 000 € pour les professions libérales en Belgique, mais il est important de vérifier le montant exact).
– Cette comptabilité est plus légère et se limite à l’enregistrement des recettes et des charges sans obligation de faire des bilans détaillés.
– Le médecin en profession libérale en comptabilité simplifiée doit tenir un livre des recettes et des dépenses et ne nécessite pas de balance de vérification ou de bilan annuel.
B. La comptabilité complète :
– Elle s’applique si le médecin dépasse le seuil de recettes annuelles et inclut l’obligation de produire un bilan, un compte de résultats et une analyse plus détaillée de la situation financière de l’entreprise.
– Elle inclut aussi l’enregistrement des actifs et des amortissements pour le matériel, les équipements médicaux, etc.
4. Comptabilisation des recettes et des honoraires :
– Honoraires perçus : Les honoraires sont comptabilisés comme des revenus professionnels dans un compte de produits spécifique (compte 70xx dans le plan comptable belge).
– Mode de règlement : Que le règlement soit effectué en espèces, par chèque ou par virement bancaire, les honoraires doivent être enregistrés au fur et à mesure de leur encaissement.
– TVA : Les services médicaux sont, en général, exonérés de TVA en Belgique, sauf exceptions. Un expert-comptable devra vérifier chaque situation pour s’assurer de la bonne application des règles fiscales concernant la TVA.
5. Les charges professionnelles :
Le médecin peut déduire un certain nombre de charges professionnelles pour réduire son revenu imposable :
– Frais de cabinet (loyer, entretien, électricité, fournitures médicales, etc.),
– Salaires et charges sociales pour les éventuels employés,
– Amortissement des équipements médicaux et autres investissements nécessaires à l’exercice de la profession,
– Frais de déplacement, assurances professionnelles, frais de formation continue, etc.
6. La gestion des créances et des paiements différés :
Les paiements peuvent être reçus directement des patients ou par l’intermédiaire de la sécurité sociale, des mutuelles, ou d’autres assureurs. Cela implique la gestion de créances lorsque certains paiements sont différés (par exemple, les paiements via mutuelles qui sont effectués quelques semaines après la consultation).
Les honoraires perçus par un tiers (mutuelle) doivent être comptabilisés en créance, jusqu’à ce que le paiement soit effectué par l’organisme.
Exemple :
Créance à recevoir pour une consultation remboursée par la sécurité sociale ou une mutuelle :
– Débit : 400 (Créances clients/mutuelles)
– Crédit : 70xx (Honoraires médicaux)
Lors du paiement par la mutuelle :
– Débit : 550 (Banque)
– Crédit : 400 (Créances clients/mutuelles)
7. Déclaration fiscale et optimisation :
En tant qu’indépendant, le médecin doit déclarer ses revenus dans la déclaration d’impôt des personnes physiques. La déclaration inclura :
– Les recettes nettes (après déduction des charges professionnelles),
– Les cotisations sociales et les prélèvements fiscaux appliqués sur le revenu imposable.
En fonction des revenus, l’expert-comptable pourra conseiller sur des stratégies fiscales et optimiser la gestion des charges (par exemple, en utilisant un système d’amortissement pour les équipements médicaux).
8. Les cotisations sociales :
Les médecins en profession libérale doivent également verser des cotisations sociales en fonction de leurs revenus. Celles-ci sont calculées sur la base du revenu net imposable et doivent être versées auprès de l’INASTI (Institut National d’Assurances Sociales pour Travailleurs Indépendants) ou auprès de l’organisme compétent.
Résumé de la comptabilité d’un médecin en profession libérale :
– Recettes : Comptabilisation des honoraires dans un compte de produits (70xx).
– Charges : Enregistrement des dépenses liées à l’activité professionnelle.
– Comptabilité simplifiée ou complète : Choix selon le niveau de recettes et obligations fiscales.
– Gestion des créances : Comptabilisation des paiements différés via tiers payant (mutuelles).
– Déclarations fiscales : Obligation de déclarer les revenus nets après déduction des charges et cotisations sociales.
L’expert comptable médecins et professions médicales joue un rôle clé pour assurer la conformité et l’optimisation de la comptabilité, tout en garantissant que le médecin respecte les obligations fiscales et sociales.